Covid-19 • Quelle continuité pour les Conservatoires ?

21/03/2020

Face à l’épidémie de Covid-19, le président de la République a annoncé le 12 mars la fermeture des crèches, écoles, collèges, lycées et universités à partir du lundi 16 mars, et ce «jusqu’à nouvel ordre». Les établissements d’enseignement artistique ont très rapidement emboité le pas, malgré quelques atermoiements en début de semaine. La question de la continuité pédagogique les concerne très directement. Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans Conservatoires, Pédagogie, 29 commentaires

Le RIFSEEP est applicable aux directeurs de conservatoire

04 mars 2020

Attendu depuis de très longs mois, un décret paru le 27 février dernier permet aux cadres d’emplois qui était jusqu’alors non-éligibles, de bénéficier du RIFSEEP. Est notamment concerné le cadre d’emplois des directeurs de conservatoire. Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans Conservatoires, Juridique, Statuts, 2 commentaires

Contrat de projet : parution du décret d’application

29/02/2020

L’élargissement du recours aux contractuels dans la fonction publique est très certainement l’un des aspects les plus saillants de la loi du 6 août 2019, dite loi de transformation de la fonction publique1 ; cela concerne ses trois versants (État, territoriale et hospitalière). Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans Juridique, 2 commentaires

Coronavirus : droit à indemnités journalières

28/02/2020

Premier cas recensé de confinement d’élèves issus d’un conservatoire !
Sont concernés cinq élèves âgées de 16 à 25 ans et trois adultes qui ont séjourné en Italie durant le week-end du 22 et 23 février. Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans Conservatoires, Juridique, 1 commentaire

Enseigner de façon régulière au sein d’un conservatoire ne peut être assimilé à des « vacations »

Mise à jour le 19/02

On pourrait croire l’affaire entendue depuis l’arrêt du Conseil d’État du 23 novembre 1988, dit arrêt Dame Planchon c/Issy-les-Moulineaux, rappelant que toute activité régulière d’enseignement artistique correspond à un « besoin permanent » et ne peut donc être assimilé au statut d’agent « vacataire », quand bien même sa rémunération serait imputée sur des crédits de vacation. Las ! Certaines collectivités persistent à recruter leurs enseignants artistiques en tant que vacataires, au mépris le plus total du droit et au risque de voir le juge administratif requalifier ces vacations en emploi contractuel. Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans Conservatoires, Juridique, 1 commentaire

CA et VAE, enfin !

Les Brèves d’Indovea
15/12/2019

Attendu depuis très longtemps, le dispositif de validation des acquis de l’expérience est mis en place par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans En bref, 0 commentaire

EPA, un [impossible] marathon !

07/12/2019

Il n’est pas rare qu’un directeur ou une directrice d’établissement d’enseignement artistique ait à conduire, chaque année, plus de 80 entretiens professionnels individuels (EPA). Une situation qui n’est pas sans risques pour les personnel concernés et qui traduit également une organisation très particulière qu’on ne rencontre dans nul autre service des collectivités locales, illustrant une nouvelle fois les limites du fonctionnement de la filière de l’enseignement artistique créée en 1991 par homologie avec les personnels enseignants de l’Éducation nationale (FPE), mais dont les cadres d’emplois relèvent, et de façon stricte, de la fonction publique territoriale (FPT).
Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans Conservatoires, Juridique, 3 commentaires

Le CCTDC est remplacé par le CTC

Les Brèves d’Indovea
01/12/2019

Le Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel (CCTDC) a été remplacé en octobre dernier par le Conseil des territoires pour la culture (CTC) pour, nous dit-on à ce stade, « faciliter les échanges entre le ministère de la culture et les associations d’élus ». Lire la suite →

Publié par Nicolas Stroesser dans En bref, 0 commentaire